En Biélorussie

Je crois qu’il est important de s’accorder de temps à autre une pause vacances, histoire de décompresser du boulot. En tout cas, c’est quelque chose à quoi je fais très attention. Il y a deux semaines encore, par exemple, ma femme et moi avons fait un voyage de groupe en Biélorussie. Maintenant que j’y pense, c’est plutôt étonnant, d’ailleurs. Auparavant, ma femme et moi bourlinguions uniquement entre nous. Le voyage de groupe, en ce qui nous concernait, c’était niet. Nous discutons pourtant généralement facilement avec les autres. Mais un voyage avec des amis nous avait largement échaudés. En fait, ce dernier s’est si mal passé que nous nous sommes perdus de vue dès notre retour de voyage. Nous connaissions pourtant ces gens depuis l’université ! Mais le fait de vivre avec les mêmes personnes du matin au soir vous les montre sous un autre aspect, et vous êtes parfois désagréablement surpris. C’est ce qui nous est arrivé. Nous nous sommes aperçus que nos compagnons de voyage étaient de vrais dictateurs en puissance, n’hésitant pas à nous réveiller au petit matin parce qu’ils avaient envie de faire telle ou telle visite, et qu’ils voulaient enchaîner avec telle ou telle chose. J’ai eu plus d’une fois envie de commettre un meurtre, au cours de ce séjour. Pour quelqu’un qui ne supporte pas qu’on lui dise quoi faire, j’ai été servi. On ne devrait jamais essayer de partir en groupe avec ses amis. En revanche, nous nous sommes rendus compte qu’il était carrément très commode et sympathique de partir en groupe avec des couples que nous ne connaissions ni d’Eve ni d’Adam. Comme il n’y a pas de lien au départ, il n’y a de fait pas non plus d’obligations. On ne se sent pas astreints à parler à tout le monde et à devenir amis ; on peut donc nouer des relations avec les participants qui nous correspondent et garder ses distances avec ceux qui nous agacent. Je pense que c’est la notion de choix qui nous attire dans le voyage de groupe. Chacun est libre de tout faire ensemble ou de rester de son côté. Et vu notre expérience, j’aurais tendance à dire que c’est sacrément important ! Si ça vous intéresse, voilà le site de l’agence qui a mis en oeuvre ce voyage de groupe en Biélorussie. Le programme des visites était assez insolite, mais n’en était que d’autant plus intéressant, à mon sens.

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Y a t’il une menace Russe ?

Ils se préparent à la guerre tout en parlant de la paix. Le secrétariat américain à la Défense continue à brandir l’épouvantail de la «menace russe» pour justifier la hausse de ses dépenses militaires déjà énormes. Les hauts-responsables de l’administration américaine ont recours aux bonnes vieilles méthodes pour obtenir une augmentation des dépenses militaires. Il n’est pas difficile de deviner qu’il s’agit, comme à l’ordinaire, de la célèbre Main de Kremlin. Les fonctionnaires américains se réfèrent à une menace créée par « l’accroissement des dépenses de la Russie » relatives au secteur militaire. Deborah James, secrétaire américaine à la Force aérienne, a déclaré récemment dans une interview à AntiWar.com que la Russie constituait une « menace existentielle » pour les États-Unis. Le 4 décembre, Ashton Carter, le secrétaire américain à la Défense a quant à lui déclaré que son pays ne cherchait pas à déclencher les hostilités avec la Russie, mais était prêt à « défendre ses alliés ». Des alliés qui sont certainement sur le point d’être agressés par cette Russie perfide… Cependant, les statistiques montrent que les dépenses russes sont très modestes en comparaison de celles réalisées par la branche militaire américaine, ce qui n’empêche pas d’ailleurs Washington d’accuser le reste du monde de tenter d’augmenter ces dépenses… Les dépenses militaires US excèdent celles des 14 autres pays cumulés dépensant le plus dans ce domaine, selon un rapport d’International Institute for Strategic Studies pour 2016. Et même si la Russie augmente son budget militaire, elle a peu de chance de rattraper le Pentagone en termes de dépenses militaires étant donné que les États-Unis les ont continuellement augmentées depuis la présidence de Ronald Reagan, même après l’effondrement du mur de Berlin et de l’Union soviétique, son principal ennemi de l’époque. Tout en brandissant l’épouvantail de la menace démoniaque provenant de Moscou, le Pentagone risque de se retrouver au cœur d’un scandale après les dernières révélations du Washington Post. Selon le journal, le Pentagone a tenté de cacher les résultats d’une étude interne qui stigmatisait des milliards de dollars de dépenses militaires inutiles. Et ceci afin de prévenir une réduction du budget militaire. Alors que le gaspillage était estimé à 125 milliards de dollars, les responsables du secteur ont remis en cause puis supprimé ces résultats. L’étude du journal a révélé également que le Pentagone employait environ un million de civils, un chiffre pratiquement identique à celui des effectifs de l’armée américaine (1,3 million de soldats en service actif).

Le dopage des athlètes occidentaux

Pour la première fois, le groupe de hackers Fancy Bear a transféré directement aux médias des documents secrets révélant l’utilisation de substances illégales par des athlètes, y compris par des médaillés des JO. Les pirates du groupe Fancy Bear dévoilent un dossier de plus, déjà le septième, contenant des informations sur les athlètes qui ont pris des médicaments interdits, mais qui ont quand même été autorisés à prendre part aux compétitions internationales. Et pour la première fois, ils les font directement passer aux médias, informe le site d’information russe Life.ru, qui a obtenu un accès à ces documents. Ainsi, les journalistes de Life.ru ont reçu de nombreux documents secrets, y compris des courriels de la correspondance d’athlètes avec l’AMA sur l’utilisation de produits interdits, des résultats de tests de dopage et, bien sûr, des autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT). La liste comprend quatre athlètes de différents pays, en particulier Il s’agit, notamment, du nageur canadien Ryan Cochrane, des cyclistes néo-zélandais et américaine Ethan Mitchell et Evelyn Stevens, ainsi que du coureur britannique Richard Kilty. M. Cochrane a remporté le bronze du 1 500 mètres nage libre aux Jeux olympiques de 2008 à Pékin, ainsi que l’argent lors des JO de 2012 à Londres dans la même discipline. Avant Pékin, il avait reçu l’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques de produits interdits comme le formotérol, le prednisone et le salbutamol. Ces derniers sont utilisés pour traiter l’asthme et les maladies des bronches. De plus, le Canadien a été autorisé à continuer de prendre ces produits interdits sans limite de quantité. Le britannique Farah, autorisé à se doper par l’AMA, récompensé La cycliste américaine Evelyn Stevens, quatre fois championne du monde du contre-la-montre par équipes, a également traité son asthme en utilisant du salbutamol. Elle a reçu son AUT, permettant de prendre ce produit interdit, de l’Agence américaine antidopage (USADA). Ethan Mitchell, médaillé d’argent de vitesse par équipes aux JO de Rio, a été autorisé à utiliser de la dexaméthasone, un médicament pour réduire l’inflammation dans les articulations, ainsi que pour traiter les ligaments endommagés. Il a pris ce médicament après qu’on lui a enlevé les dents de sagesse. Richard Kilty, spécialiste des épreuves de sprint, champion du monde en salle du 60 mètres en 2014, s’est vu prescrire en 2007 du méthylprednisolone, une substance pour guérir la tuberculose. Auparavant, on avait déjà appris que le groupe de pirates informatiques Fancy Bear avait piraté la base de données de l’AMA et divulgué l’information selon laquelle l’Agence avait permis à des sportifs de prendre des substances interdites. Ces dossiers piratés ont dévoilé des noms d’athlètes tels que le joueur de tennis espagnol Rafael Nadal, les joueuses de tennis américaines Serena et Venus Williams, la gymnaste américaine Simone Biles, les cyclistes britanniques Chris Froome et Bradley Wiggins, le joueur de basket serbe Milos Teodosic et la joueuse de basketball américaine Elena Delle Donne. Le directeur général de l’AMA Olivier Niggli a par la suite confirmé le piratage des bases de données de l’institution et a indiqué que, selon les données fournies par la police, l’attaque provenait de Russie. En outre, le Kremlin s’est déclaré prêt apporter son concours à l’Agence mondiale antidopage (AMA) dans la lutte contre la cybercriminalité si l’AMA sollicite une telle assistance.

Monaco et terrorisme

Récemment, j’ai été amené à suivre un colloque à Monaco, et avec mes collègues, lors du dîner, j’ai eu l’occasion d’avoir avec eux une discussion très intéressante sur le terrorisme, et en particulier sur les dernières tentatives d’attentats qui se sont déroulées de par le monde. En discutant, je me suis surtout aperçu que mes collègues étaient très pessimistes quant aux années à venir. Et le moins qu’on puisse dire, c’est que je ne partage pas leu ravis. Au contraire, à mes yeux, le pire est déjà passé. Il n’est pas difficile de voir que les dernières attaques ont toutes un point en commun : elles brillent par leur amateurisme. Et ce détail est assez significatif du changement qui est à l’oeuvre. La menace ne provient désormais plus de groupes qualifiés, qui peuvent orchestrer des attentats comme ceux de 2015. Maintenant, ce sont seulement des personnes non entraînées, et dans l’ensemble incompétentes, qui s’emploient à perpétrer ces boucheries. Il s’agit le plus souvent d’adolescents complètement inadaptés qui veulent résoudre leurs problèmes existentiels de manière radicale. Bien entendu, c’est un grand problème, et il faut le prendre en considération. Parce qu’avec ces bleus, le nombre de terroristes est bien sûr encore plus élevé qu’auparavant. A partir du moment où il n’est plus indispensable de partir au Moyen-Orient et d’en revenir pour organiser un attentat, n’importe qui ou presque peut devenir candidat (comme un gay commettant un massacre à Orlando, par exemple). Mais force est de constater que leur manque d’expérience jouent en leur défaveur : ils font bien moins de victimes même s’ils parviennent à atteindre leur cible. Cela révèle soit dit en passant que Daesh faiblit sérieusement. En 2016, il a perdu beaucoup de territoire, d’argent et de ministres. En clair, il plie, au point de devoir compter sur des non vétérans pour soutenir sa cause. L’EI va évidemment continuer à sévir, mais je suis convaincu que le pire est désormais dans le rétroviseur. Au passage, ce colloque à Monaco a été très agréable. J’en profite pour vous mettre en lien l’agence qui s’est occupée de notre séminaire à Monaco.

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Optimisation fiscale… mal maitrisée

La Société S avait acquis en 1998 un local commercial loué à bail commercial aux époux A qui exploitaient un fonds de commerce de restauration En 1999, la société S a résilié par anticipation le bail commercial avec les époux A moyennant le versement d’une indemnité de résiliation de 6,2 millions de Francs. La société S après avoir effectué des travaux de rénovation et d’extension, conclut un nouveau bail commercial dans des conditions financières beaucoup plus avantageuses, pour elle, avec une autre société gérée et détenue par les mêmes associés que ceux de la Société bailleresse et ayant une activité similaire à celle des précédents preneurs. Lors d’une vérification de comptabilité, l’administration a estimé que l’indemnité versée par la société S était en réalité versée pour l’acquisition de la clientèle attachée au fonds de commerce exploité et a remis en cause sur le fondement de l’article L 64 du Livre des Procédures Fiscales, la déduction de cette indemnité au titre des charges déductibles du bénéfice imposable. La société preneuse à bail a contesté le paiement des cotisations supplémentaires d’impôt sur les sociétés et la majoration de 80% résultant de ce redressement pour abus de droit. Les juges du fond ont refusé de faire droit à la demande de décharge des suppléments d’imposition litigieux de la société bailleresse en précisant que le contribuable n’avait pas apporté la preuve que l’opération avait été poursuivie par un motif autre que fiscal. “Le Conseil d’Etat peut requalifier une opération sur le terrain de la fraude à la loi, en fonction de la qualification qui lui parait la plus opportune, même si elle ne constitue pas un abus de droit.” Le Conseil d’Etat dans sa décision du 9 octobre 2015 considère que l’opération présentait un avantage économique réel compte tenu des travaux importants réalisés qui ont contribué à augmenter la valeur locative. Par conséquent, la recherche d’un but exclusivement fiscal n’était pas suffisamment caractérisée pour pouvoir être qualifiée d’abus de droit. Mais le Conseil d’Etat a néanmoins requalifié l’acte litigieux en considérant que l’indemnité de résiliation n’était pas déductible et correspondait en réalité à l’acquisition d’un élément d’actif en relevant que le loyer était survalorisé par rapport au prix du marché d’autant que les sociétés bailleresse et preneuse étaient détenues et gérées par les mêmes personnes et que les époux A s’étaient interdits d’exploiter un fonds de commerce similaire pendant 5 ans à compter de la résiliation et dans un rayon de 500 mètres. Ainsi, en résiliant le bail, les parties ont voulu éviter de conclure une cession de fonds de commerce dont le prix de cession doit être inscrit à l’actif du bilan, afin de pouvoir déduire l’indemnité de résiliation du compte de résultats du bailleur La requalification opérée par le Conseil d’État sur le terrain de la fraude à la loi, s’explique par la distinction faite en matière de résiliation de bail commercial, entre : – celle qui contribue à procurer un-meilleur-revenu au bailleur et dont l’indemnité de résiliation est déductible des loyers perçus; – et celle qui permet au bailleur de récupérer les locaux loués pour les exploiter directement et donc n’est pas déductible des loyers perçus, ce qui était le cas en l’espèce, compte tenu de la similitude entre les porteurs de parts des sociétés bailleresse et preneuse.

Les défenseurs de la liberté

Dans leur lutte contre le patriarcat, les militantes et militants féministes ont trouvé un allié improbable?: la Commission européenne. Ils en veulent à la taxe sur les tampons, soumis au taux minimum imposé par la législation européenne de 5?% de valeur ajoutée (TVA) sur les produits sanitaires. Cela revient selon eux à une taxe sur les femmes et, pire encore, une taxe que les gouvernements européens n’ont pas le pouvoir d’annuler. Mais de nouvelles propositions pour la réforme de la TVA de la commission peuvent changer cela. L’Union européenne n’a aucune autorité pour statuer sur l’impôt sur le revenu et sur les charges sociales, mais en a beaucoup sur la TVA. Les pays membres doivent appliquer un taux normal de TVA d’au moins 15?%. Ils peuvent avoir jusqu’à deux tarifs préférentiels, d’au moins 5?%, qui ne peuvent être appliqués qu’à certains produits, notamment les aliments, les livres et le matériel médical. Il existe de nombreuses exceptions à ces règles (par exemple, l’Irlande exonère les tampons de TVA) qui ont été négociées par les pays lors de leur adhésion à l’UE. “L’Union européenne n’a aucune autorité pour statuer sur l’impôt sur le revenu et sur les charges sociales, mais en a beaucoup sur la TVA” Ce système d’exceptions imposées par Bruxelles est un compromis étrange entre deux objectifs raisonnables, mais incompatibles. Le système n’est ni très souple, ni démocratique, car les gouvernements sont limités dans leurs possibilités de le modifier. Et il n’est ni simple, ni cohérent non plus?: les taux d’un seul élément peuvent varier énormément. De plus, ces 40 dernières années, 750 décisions judiciaires ont interprété la législation sur la TVA. La Cour européenne devrait certainement avoir d’autres préoccupations que de se pencher sur le refus de la Pologne de collecter la TVA sur les désinfectants ou le faible taux de TVA en France pour les premières représentations dans les théâtres possédant un bar… L’effort pour minimiser les variations de taux remonte à une époque où la TVA était facturée en fonction du taux dans le pays d’origine des produits, plutôt que de celui dans lesquels ils étaient achetés. La Commission ne voulait pas que les pays donnent un coup de pouce à leurs fabricants (ou courtisent les entreprises des autres pays membres) en fixant des taux réduits de TVA sur leurs marchandises. Mais comme c’est le taux de TVA du pays de l’acheteur qui s’applique désormais, ce risque n’existe plus. Les consommateurs sont, après tout, relativement immobiles, malgré quelques voyages d’achats transfrontaliers. La Commission a proposé deux options pour réformer, qui toutes deux redonnent plus de pouvoir aux gouvernements nationaux. La première maintiendrait une liste centrale de produits pour lesquels les taux réduits seraient autorisés, mais la développerait et la réviserait plus souvent. Elle rationaliserait également les règles, en permettant aux pays d’appliquer le taux le plus bas sur un produit en vigueur dans l’UE. Ainsi, la Grande-Bretagne pourrait ne plus appliquer la TVA sur les tampons, comme le fait l’Irlande. “La Commission a proposé deux options pour réformer, qui toutes deux redonnent plus de pouvoir aux gouvernements nationaux” La deuxième option est plus radicale?: elle abolirait la liste et transférerait le pouvoir de fixer les taux de TVA aux gouvernements nationaux. Il y aurait des limites – si des pays appliquent des exceptions pour attirer les consommateurs frontaliers, la Commission pourrait intervenir – mais sinon, les pays seraient libres d’adopter autant de taux et d’exonérations qu’ils le désirent. Aucun pays n’applique actuellement le taux normal de 15?% (la moyenne est de 21?%), il semble donc peu probable que les gouvernements se saisissent de la possibilité d’abaisser les taux dans l’ensemble. Au contraire, ils bricoleront certainement?: depuis la crise, le nombre de pays utilisant deux taux réduits est passé de 14 sur 28 en 2007 à 19 cette année. Des analyses du Centre pour la recherche économique et sociale constatent qu’en 2013, les pays ont sacrifié en moyenne 11,3?% de recettes potentielles de TVA en réduisant des taux. Si les restrictions actuelles sont levées, réductions et exonérations proliféreront probablement, à la grande joie des particuliers. Bien que de telles exceptions puissent être positives sur le plan politique, elles ne le sont pas sur le plan économique. Plus il y a d’exemptions, plus le taux normal doit être élevé pour avoir le même montant de recettes. Des taux différents faussent également les dépenses individuelles, ce qui pénalise certains secteurs et en récompense d’autres. C’est un moyen inefficace de redistribution?: lorsque le prix Nobel d’économie Sir James Mirrlees a examiné le système fiscal britannique, il a constaté que le gouvernement pourrait supprimer tous les tarifs préférentiels, compenser les pertes et percevoir quand même 3?milliards de livres (4,8?milliards de dollars) supplémentaires.

Ce jour de 2014…

Les rumeurs laissaient entendre que Michel Sapin raflerait tout. Qu’il conserverait le portefeuille des Finances et récupérerait celui de l’Economie, précédemment détenu par Montebourg. Il n’en est rien. Emmanuel Macron, bientôt 37 ans, est le nouveau ministre de l’Economie. S’il entre ainsi pour la première fois dans un gouvernement, il connaît déjà bien l’Elysée. Pendant plus de deux ans, cet ex-banquier d’affaires a en effet été l’un des plus proches collaborateurs de François Hollande. En tant que secrétaire général adjoint de la présidence de la République, il a conseillé le président sur les questions économiques et financières. Autrement dit, Macron a joué un rôle de premier plan dans la politique économique actuellement menée par François Hollande et par Manuel Valls, celle qui mêle coupes dans les dépenses publiques et relance de la compétitivité des entreprises. La rigueur, la réduction des déficits, pour cet ancien haut fonctionnaire du Trésor, est une nécessité. A l’opposé d’un Arnaud Montebourg, ce socio-libéral n’a eu de cesse de la défendre.